Traditionnellement, le processus civil estControversée, ce qui suppose la présence de deux parties dans un différend. Ils sont le demandeur et le défendeur. La première partie à la procédure est une personne (physique ou morale) qui a directement poursuivi dans son propre intérêt ou dans l'intérêt de qui une demande de droit a été déposée. Le deuxième caractère du processus est une personne dont les actions sont présentées avec une plainte. Tout cela est assez accessible et compréhensible. Mais qu'est-ce que la complicité procédurale dans les procédures civiles? Le terme ci-dessus a un sens différent de celui du droit criminel. Considérez la signification de ce concept.
La complicité processuelle dans le procès civil
Une option classique est de participer à chaquedes parties sur une seule personne, c'est-à-dire la présence du demandeur unique et de l'intimé. Mais la pratique montre que ce n'est pas toujours le cas. Il arrive que plusieurs plaignants agissent en tant que demandeur, défendeur ou les deux parties simultanément.
Motifs juridiques de complicité
La complicité processuelle devrait toujours être basée sur certaines circonstances et certains faits. Cela se produit si:
En fonction de ces critères, leséparation de la complicité procédurale en obligatoire et facultative. Le nécessaire a lieu s'il est basé sur les premier et deuxième motifs indiqués ci-dessus. Un optionnel survient en présence du troisième critère nommé ci-dessus.
Le code de procédure civile délimitecomplicité et autres types de participation à la procédure. Ce phénomène ne concerne que le demandeur et le défendeur. Donc, il est nécessaire de comprendre le concept de la partie dans le processus civil. Le demandeur et le défendeur ont toujours un intérêt matériel et juridique, protègent leurs propres droits, disposent de l'objet du litige, supportent les frais de l'affaire. Ils sont soumis à toutes les conséquences du jugement, ils peuvent refuser la demande, conclure un accord de paix et exercer leurs autres droits et obligations procéduraux. Ainsi, l'avocat n'agit pas comme un complice dans le processus civil, en tant que témoins, tiers et autres participants à la procédure. Par conséquent, il est nécessaire de distinguer les catégories de sujets participant à la résolution du conflit.
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